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Marques déposées par NAVEAU Jacques
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Domaine des Campaux
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Domaine des Campaux
NAVEAU Jacques

Numéro de dépôt :
3563860
Date de dépôt :
18/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2028
Domaine des Campaux de NAVEAU Jacques

Présentation de la marque Domaine des Campaux

Déposée le 18 mars 2008 par NAVEAU Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine des Campaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-17 du 25 avril 2008.

Le déposant est NAVEAU Jacques domicilié(e) RD 98 Domaine des CAMPAUX - 83230 - BORMES LES MIMOSAS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Avocat, M. DIMINO Frédéric domicilié(e) 85 AVENUE DU MARECHAL FOCH - 83000 - TOULON - France.

La marque Domaine des Campaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3563860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine des Campaux arrivera à expiration en date du 18 mars 2028.

NAVEAU Jacques a également déposé les autres marques suivantes : MétalRose , Campaux


NAVEAU Jacques - RD 98 Domaine des CAMPAUX - 83230 - BORMES LES MIMOSAS - France


Avocat, M. DIMINO Frédéric - 85 AVENUE DU MARECHAL FOCH - 83000 - TOULON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-34

Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2018 n°2684614 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-15

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs), spiritueux, extraits ou essences alcooliques.